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Assurance responsabilité des administrateurs et des dirigeants: Ce que vous devez savoir à titre de directeur

Le marché actuel de l’assurance responsabilité des administrateurs et des dirigeants présente des défis liés à la pression sur les prix, à l’augmentation de la rétention et à la limitation des capacités. Aujourd’hui plus que jamais, il est important pour les organisations d’évaluer leur portefeuille de risques et de définir précisément leur tolérance au risque. Pour évaluer et gérer le coût total du risque de votre organisation, il est essentiel de connaître l’exposition au risque de votre organisation, son appétit pour la conservation du risque et les mécanismes de transfert des risques auxquels elle a accès. Afin de maximiser la couverture de son assurance responsabilité des dirigeants et des administrateurs, votre organisation devrait non seulement se préparer aux risques actuels, mais elle devrait également recenser les risques auxquels elle sera exposée au cours des prochaines années et déterminer la viabilité de son programme d’assurance responsabilité des administrateurs et des dirigeants en fonction des pressions exercées par l’évolution du marché.

Le marché de l’assurance responsabilité des administrateurs et des dirigeants subissait déjà d’intenses pressions sur les prix, la conservation et la capacité à l’aube de 2020. La pandémie de COVID-19 a déstabilisé davantage le marché de l’assurance et a eu une incidence importante sur le marché de l’assurance responsabilité des administrateurs et des dirigeants. Parmi les autres répercussions potentielles, les assureurs en responsabilité des administrateurs et des dirigeants se concentrent sur le risque accru de liquidité et de faillite, le risque lié à la communication d’information aux parties prenantes et les risques liés aux employés découlant de mises à pied et de problèmes de bien-être. Les primes augmentent chaque mois à mesure que le marché se durcit. La couverture en matière de responsabilité des dirigeants et des administrateurs des entreprises publiques connaît ses plus fortes hausses de taux en plus de 15 ans. Certaines industries connaissent peut-être les plus fortes hausses jamais enregistrées, notamment les secteurs comme : les PAPE, les entreprises en difficulté, les entreprises qui souscrivent ce type d’assurance pour la première fois, la vente au détail de produits pharmaceutiques, l’industrie du voyage et les compagnies aériennes, les secteurs de l’hôtellerie et des loisirs, l’industrie du jeu, les entreprises domiciliées au Québec, le secteur du cannabis, l’industrie pétrolière et gazière, le secteur minier, les entreprises en démarrage et les organisations du secteur des soins de santé[1].

Bien que les ententes d’indemnisation entre une société et ses dirigeants puissent offrir une certaine protection en matière de responsabilité pour ces cadres supérieurs, il existe plusieurs situations où l’indemnisation n’est pas permise, n’est pas accessible ou n’est pas disponible. Les sociétés souscrivent une assurance responsabilité des administrateurs et des dirigeants pour « cautionner » ces obligations d’indemnisation et, ce qui est encore plus important, elles les font pour financer ces situations qui ne sont pas indemnisables. En fait, la plupart des sociétés souscrivent une assurance responsabilité des administrateurs et des dirigeants pour leurs dirigeants et les membres de leur conseil d’administration.

Bien que les modèles de perte actuarielle résument une réclamation en responsabilité des administrateurs et des dirigeants comme un événement ne se produisant qu’une seule fois tous les 10 ans et plus, lorsqu’une perte survient, elle peut être importante et l’est souvent. La fréquence des recours collectifs intentés par les actionnaires est en hausse, et les coûts de défense d’une demande de règlement sont de plus en plus élevés. L’assurance responsabilité des administrateurs et des dirigeants offre une protection du bilan pour les gains de l’entreprise et finance la défense des administrateurs et des dirigeants ainsi que toute éventuelle indemnisation. Les données et les analyses sont essentielles pour comprendre la véritable tolérance au risque d’une entreprise. Peu d’organisations décident de cesser de souscrire une assurance responsabilité des administrateurs et des dirigeants dans son intégralité. Dans ce marché turbulent, il est essentiel d’adopter une approche structurée et axée sur les données pour souscrire une assurance responsabilité des administrateurs et des dirigeants.

Tendances en matière d’exposition pour les assurances responsabilité des administrateurs et des dirigeants:

Voici quelques-unes des principales tendances en matière de responsabilité des administrateurs et des dirigeants:

  • Niveaux historiques des recours collectifs liés aux valeurs mobilières
  • Litiges relatifs à la COVID-19
  • Augmentation des litiges dérivés aux États-Unis
  • Augmentation prévue des déclarations de faillite
  • Gravité élevée des règlements dérivés aux États-Unis

Problèmes en matière d’emploi:

  • Gestion de retour au travail
  • Santé mentale
  • Prévention de l’exposition des employés et des clients à la COVID-19

Marché complexe des PAPE aux États-Unis:

  • Moins de sociétés ouvertes
  • Augmentation des recours collectifs
  • Litiges à tribune mixte (fédérale et étatique)

Litiges résultant des circonstances:

  • Cyberrisques
  • Mouvement #moiaussi
  • Manque de diversité au sein des conseils d’administration
  • Opioïdes
  • Cannabis

Comment déterminer les montants de garantie lors d’une souscription d’assurance?

La fréquence des litiges et la gravité des demandes de règlement augmentent aux États-Unis, et la tendance pour cette même gravité au Canada est en hausse. Dans le marché actuel de l’assurance responsabilité des administrateurs et des dirigeants, de nombreux assureurs gèrent le déploiement global de leur capacité et certains clients font face à des contraintes de capacité au moment du renouvellement. D’autres clients sont confrontés à des augmentations importantes de leurs primes pour leur montant de garantie actuel, ainsi qu’à une hausse des seuils de rétention.

Pour déterminer les montants de garanties appropriés, les entreprises doivent chercher à obtenir des renseignements comparatifs permettant de mesurer leur exposition par rapport à des entreprises se trouvant dans une situation semblable et par rapport aux conditions actuelles en matière de litiges et de réglementation. Mais au-delà de l’analyse comparative et de l’analyse historique des règlements de recours collectifs pour un territoire de compétence donné, les entreprises doivent examiner les données et les analyses afin d’évaluer les risques. Pour être en mesure de gérer le coût total du risque, il est essentiel de déterminer un montant de garantie approprié pour l’assurance ainsi qu’une structure de police qui correspond à votre tolérance au risque et qui, au bout du compte, répondra aux exigences de votre conseil d’administration.

Gestion de marché

Vous avez maintenant la possibilité de personnaliser votre contrat afin de tenir compte de ces tendances et d’être prêt à faire face à une volatilité prolongée. La personnalisation du contrat comprendrait, entre autres, l’obtention des meilleures conditions en matière de faillite (p. ex., l’ordre de priorité des paiements, les conditions de liquidation convenues à l’avance, les exceptions « entité contre assuré » en matière de faillite), en particulier si l’entreprise n’est pas en difficulté. De plus, une définition large des demandes de règlement et des poursuites liées à des valeurs mobilières, y compris les enquêtes préalables, les demandes dérivées et la couverture liée aux livres et aux registres, est fondamentale pour un contrat global d’assurance responsabilité des administrateurs et des dirigeants. Les exclusions restreintes et des libellés de divisibilité sont également des critères d’un contrat d’assurance responsabilité des administrateurs et des dirigeants de premier ordre.

La structure du programme d’assurance responsabilité des administrateurs et des dirigeants a évolué avec le marché. Une analyse du coût total du risque nécessitera une évaluation de la structure du programme d’assurance responsabilité des administrateurs et des dirigeants de votre entreprise visant à déterminer si elle représente une approche efficiente et efficace pour modifier votre exposition au risque en matière de responsabilité des dirigeants et des administrateurs. Définir la tolérance au risque et envisager des structures de rechange aideront les entreprises et les dirigeants à tirer parti du marché. Afin d’évaluer pleinement le coût total du risque, les entreprises voudront peut-être envisager des approches conventionnelles et novatrices pour la structure de leur programme d’assurance responsabilité des administrateurs et des dirigeants. Les entreprises peuvent envisager, parmi une multitude de structures, des solutions comme : renoncer à la protection du bilan et n’assurer que les pertes non indemnisables (couverture « A » uniquement); ventiler les rétentions; utiliser une captive pour répartir les risques et tirer parti des conditions du marché; ou créer une fiducie d’indemnisation (lorsqu’il est légal de le faire) pour transférer certains risques.

Le changement fondamental dans la prise en compte du coût total des risques et des pertes aidera les organisations à se préparer à faire face aux risques actuels et aux risques inconnus qui seront déterminés au cours des prochaines années. Compte tenu de la complexité de la protection et du fait que le marché de l’assurance a toujours été en faveur de l’élargissement de la protection à un coût moindre, les questions de responsabilité des dirigeants et des administrateurs abordées ici doivent être discutées avec un professionnel de l’assurance spécialisé dans la responsabilité des dirigeants et des administrateurs afin que vous puissiez obtenir une protection appropriée et adéquate pour vous et votre organisation.


[1] https://perspectives-amerique-du-nord.aon.ca/mtcor/comment-la-modification-des-bilans-affecte-l-appetit-pour-le-risque